Le magazine économique "La Vie éco" a publié l'ordre du jour de la réunion du Conseil de gouvernement qui se tiendra jeudi au Royaume. Sous la direction du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, cette réunion sera l'occasion de discuter des sujets importants pour le pays, comme indiqué dans un communiqué officiel.
Date de publication
V
Il
Dans un premier temps, le Conseil étudiera un projet de loi visant à changer et à compléter le décret concernant les indemnisations pour les victimes d'accidents dus à des véhicules terrestres à moteur.
Ensuite, il passera en revue deux propositions de décrets. Le premier vise à compléter et modifier la liste des établissements d'enseignement supérieur qui ne sont pas des universités, tandis que le second concerne les modifications à apporter au décret d'application de la loi sur les droits d'auteur et droits voisins en ce qui concerne les recettes de la reproduction reprographique.
La prochaine étape du Conseil consistera à étudier la convention d'assistance judiciaire dans le domaine pénal entre le Maroc et le Kazakhstan, signée à Rabat le 12 décembre 2024, ainsi que le projet de loi visant à approuver cette convention.
La réunion se terminera par l'évaluation de candidatures pour des postes de haut niveau en accord avec l'article 92 de la Constitution.
Je
Suggestions d'articles
Qualification du Maroc pour la Coupe du Monde 2026 suite à sa victoire convaincante contre le Niger
Nouveaux projets : Quelles sont les raisons pour lesquelles le département de l'Intérieur est en charge de leur gestion.
Loi islamique concernant la Zakat : Le roi a demandé au Conseil Supérieur des Oulémas de prendre une décision religieuse.
Système éducatif : Une nouvelle année scolaire marquée par des changements dans les rè
Relations Maroc-Turquie : Dépasser le modèle traditionnel d'échange import-export
Vente de billets pour des événements sportifs : Est-elle victime du marché parallèle ?
© La Vie Économique 2025. Tous les droits sont réservés. Création et réalisation par SG2I Consulting.
