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La réunion du Conseil de gouvernement aura lieu jeudi et voici ce qui sera discuté à l'ordre du jour.
Au Maroc
La réunion du Conseil de gouvernement aura lieu jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, selon un communiqué de son Département.
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En premier lieu, le Conseil étudiera un projet de loi visant à modifier et à compléter le décret portant règlement sur l'indemnisation des personnes blessées dans des accidents impliquant des véhicules terrestres motorisés.
Par la suite, il passera en revue deux projets de décrets. Le premier vise à compléter et à modifier le décret établissant la liste des établissements d'enseignement supérieur non universitaires, tandis que le second modifie le décret concernant l'application des dispositions de la loi sur les droits d'auteur et droits voisins en ce qui concerne les revenus de la reproduction reprographique.
Le Conseil va continuer ses discussions en examinant l'accord d'assistance judiciaire dans le domaine pénal entre le Maroc et le Kazakhstan, signé à Rabat le 12 décembre 2024, ainsi que le projet de loi pour approuver cet accord.
La réunion se terminera par la discussion de potentiels nominations pour des postes de haut niveau, comme le prévoit l'article 92 de la Constitution.
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