Le site La Vie économique
Le Conseil de gouvernement se réunira jeudi : Voici ce qui sera discuté
Au Maroc
Le Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, présidera jeudi une réunion du Conseil de gouvernement, selon un communiqué de son Département.
Date de publication:
Il
Je
Pour commencer, le Conseil étudiera une proposition de loi visant à modifier et à compléter le texte de loi régissant l'indemnisation des victimes d'accidents impliquant des véhicules terrestres à moteur.
Ensuite, il va étudier deux projets de décrets. Le premier projet vise à compléter et à modifier la liste des établissements d'enseignement supérieur non universitaires, tandis que le deuxième projet modifie le décret concernant les dispositions de la loi sur les droits d'auteur et droits voisins liés à la reproduction reprographique.
Le Conseil va continuer ses discussions en examinant la convention d'assistance judiciaire dans le domaine pénal entre le Maroc et le Kazakhstan, signée à Rabat le 12 décembre 2024, et le projet de loi visant à approuver cette convention.
Le Conseil terminera ses travaux en examinant des propositions de nomination à des postes de haut niveau, comme le prévoit l'article 92 de la Constitution.
Je
Sélections recommandées
Qualification pour la Coupe du Monde 2026: Le Maroc obtient sa place après avoir gagné contre le Niger.
Projets innovants : Explication du rôle important de l'Intérieur
Loi religieuse concernant la Zakat : Le Roi a demandé au Conseil Supérieur des Oulémas de donner un avis religieux.
Éducation: Début de l'année scolaire marquée par des changements dans les programmes.
Relation Maroc-Turquie: Explorer de nouvelles opportunités au-delà de la simple relation commerciale d'importation-exportation.
Vente de billets pour les événements sportifs : Est-elle liée au marché illégal ?
© La Vie économique 2025. Tous droits réservés. Conception et création par SG2I Consulting.
