Le journal économique
Réunion prévue jeudi pour le Conseil de gouvernement : Ce qui sera discuté
Au Maroc
Le Conseil de gouvernement se réunira jeudi sous la direction du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, selon un communiqué officiel.
Date de publication
Je
Par
Le Conseil va d'abord étudier un projet de loi qui va changer et compléter une loi existante sur la compensation des personnes blessées dans des accidents causés par des véhicules motorisés terrestres.
Ensuite, il étudiera deux projets de décrets, dont le premier ajoute des modifications au décret établissant la liste des établissements d'enseignement supérieur qui ne sont pas des universités, tandis que le deuxième modifie le décret appliquant les dispositions de la loi sur les droits d'auteur et droits voisins concernant les recettes de la reproduction reprographique.
La prochaine tâche du Conseil sera d'étudier la convention d'assistance judiciaire en matière pénale entre le Maroc et le Kazakhstan, signée à Rabat le 12 décembre 2024, ainsi que le projet de loi approuvant cette convention.
La réunion se terminera par l'évaluation des candidatures pour des postes de haut niveau, comme prévu par l'article 92 de la Constitution.
Le
Sélection d'articles recommandés
Le Maroc obtient sa qualification pour la Coupe du Monde 2026 après avoir remporté brillamment son match contre le Niger.
Nouveaux projets innovants : Quelles raisons poussent l'Intérieur à prendre le contrôle
Disposition de la loi islamique concernant la Zakat : Le Roi a demandé au Conseil Supérieur des Oulémas de donner un avis religieux.
Retour à l'école : Une nouvelle année scolaire marquée par des changements dans le système é
Maroc et Turquie : Dépasser le modèle traditionnel d'échanges import-export.
Vente de billets pour les événements sportifs : Victime du marché noir ?
Copyright La Vie éco 2025. Tous droits réservés. Création et réalisation par SG2I Consulting.
