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Le Conseil de gouvernement se réunira jeudi avec Aziz Akhannouch à sa tête.
Une réunion du Conseil de gouvernement aura lieu jeudi, présidée par le Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, selon un communiqué de son Département.
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Au commencement de ses activités, le Conseil étudiera un projet de loi qui vise à apporter des modifications et des ajouts au décret relatif à l'indemnisation des victimes d'accidents causés par des véhicules terrestres motorisés.
Ensuite, il va étudier deux projets de décrets. Le premier vise à compléter et à modifier la liste des établissements d'enseignement supérieur qui ne sont pas des universités, tandis que le second modifie les règles en matière de droits d'auteur et de droits voisins pour ce qui concerne les recettes de la reproduction reprographique.
Le Conseil va continuer ses travaux en examinant l'accord d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Maroc et le Kazakhstan, signé à Rabat le 12 décembre 2024, ainsi que la proposition de loi visant à approuver cet accord.
Le Conseil terminera ses tâches en étudiant des suggestions de nomination pour des postes de haut niveau en conformité avec l'article 92 de la Constitution.
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