Le journal économique
Réunion jeudi du Conseil de gouvernement : Voici ce qui sera discuté
Au Maroc
Un Conseil de gouvernement se réunira jeudi sous la direction du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, selon un communiqué émis par son Département.
Date de publication:
Il
Par
Dans un premier temps, le Conseil étudiera un projet de loi qui vise à changer et améliorer le règlement sur l'indemnisation des personnes victimes d'accidents provoqués par des véhicules terrestres à moteur.
Ensuite, il va étudier deux projets de décrets. Le premier projet vise à compléter et modifier le décret qui établit la liste des établissements d'enseignement supérieur ne faisant pas partie des universités, tandis que le second projet modifie le décret concernant l'application de la loi sur les droits d'auteur et droits voisins en ce qui concerne les revenus de la reproduction reprographique.
Le Conseil va continuer ses activités en étudiant la convention sur l'aide juridique en matière pénale entre le Royaume du Maroc et la République du Kazakhstan, qui a été signée à Rabat le 12 décembre 2024, ainsi que le projet de loi visant à approuver cette convention.
La réunion se terminera par l'évaluation des suggestions de nomination pour des postes de haut niveau en accord avec l'article 92 de la Constitution.
Ch
Sélection d'articles recommandés
Le Maroc qualifié pour la Coupe du Monde 2026 après sa victoire impressionnante contre le Niger
Nouveaux projets : Quelles sont les raisons de la prédominance de l'Intérieur
Règles de la Zakat selon la Charia : Le Roi a demandé au Conseil Supérieur des Oulémas de prononcer un avis religieux.
Éducation : Le début de l'année scolaire est marqué par la mise en place de changements dans
Maroc et Turquie : Explorer des opportunités au-delà de la simple relation d'échange commercial
Vente de billets pour événements sportifs : Est-elle condamnée à être vendue illégalement ?
© La Vie éco 2025. Tous les droits sont réservés. Conçu et développé par SG2I Consulting.
