Lutte contre le faux et les fraudes artistiques : Le ministère de la Culture prépare une loi pour protéger le secteur de l’art

L'article de La Vie économique rapporte que le Ministère de la Culture envisage d'élaborer une nouvelle loi afin de combattre la contrefaçon et les fraudes dans le domaine artistique. Cette mesure vise à lutter contre la prolifération de falsifications et d'actes frauduleux qui portent préjudice à l'industrie de l'art.

Date de publication

Les

Dernière modification le

Je

Le ministère chargé de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication souhaite prendre des mesures strictes contre les activités frauduleuses et la contrefaçon dans le secteur artistique. Pour cela, il cherche un prestataire pour mener une étude juridique en vue de rédiger un projet de loi visant à lutter contre ces pratiques.

Le gouvernement explique que ces méthodes sont de plus en plus complexes technologiquement et causent ainsi des dommages importants à l'industrie artistique du Maroc, à sa réputation ainsi qu'aux acheteurs d'œuvres.

Les différentes autorités impliquées, telles que le Ministère public, le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire, la Fondation nationale des musées et le Secrétariat général du gouvernement, cherchent à améliorer leur efficacité dans ce domaine, car le droit actuel semble avoir des lacunes.

Suggestion d'articles

Les droits d'auteur : Le Conseil de gouvernement a approuvé un nouveau décret concernant les revenus provenant de la reproduction.

Dans le domaine de la culture, Amina Agueznay et Meryem Berrada seront les artistes marocaines présentes à la 61e édition de la Biennale d'art de Venise en 2026.

Nouvelles lois pour améliorer la structure de l'industrie du cinéma

Les trois hommes cités dans le Mercure de La Vie éco sont Fouzi Lekjaa, Mehdi Bensaid et Khaled Tougougun.

Rissani : Un montant de plus de 245 millions de dirhams alloué à la préservation du site archéologique de Sijilmassa

Rabat se lance dans le gaming : Le Maroc s'inscrit parmi les grands acteurs.

Droits d'auteur © La Vie éco 2025. Tous droits réservés. Créé et développé par SG2I Consulting.

Share this post
Facebook
Twitter
LinkedIn
WhatsApp

More from the category

Featured articles

From our book shop

Le prix initial était : د.م. 100,00.Le prix actuel est : د.م. 0,00.

Le prix initial était : د.م. 39,90.Le prix actuel est : د.م. 19,99.

Plage de prix : د.م. 39,90 à د.م. 50,00

د.م. 27,00