Prochainement, le Ministère de la culture envisage de mettre en place une nouvelle loi pour combattre la contrefaçon et les fraudes dans le domaine artistique. Avec la prolifération de la contrefaçon et des fraudes dans le milieu artistique, le ministère de la Culture souhaite prendre des mesures pour punir ces actions préjudiciables à l'industrie de l'art.
Date de publication:
à
Dernière modification le
En
Le ministère chargé de la jeunesse, de la culture et de la communication prévoit de prendre des mesures contre la contrefaçon et la fraude dans le domaine artistique. Il cherche donc un fournisseur pour réaliser une étude juridique en vue de rédiger un projet de loi visant à combattre la contrefaçon et les fraudes artistiques.
D'après le ministère, ces pratiques se complexifient techniquement et causent de grands préjudices à l'industrie artistique marocaine, à sa réputation et aux acheteurs d'œuvres.
De nombreuses autorités, telles que le Ministère public, le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire, la Fondation nationale des musées et le Secrétariat général du gouvernement, cherchent à agir de manière plus efficace dans ce domaine en raison des limites apparentes du droit en vigueur.
Suggestions d'articles
Propriété intellectuelle : Le gouvernement adopte un projet de décret concernant les revenus de la reproduction
Dans le domaine de la culture, Amina Agueznay et Meryem Berrada ont été sélectionnées pour représenter le Maroc lors de la 61e édition de la Biennale d'art de Venise en 2026.
Nouvelles règles sont prévues pour une meilleure structuration de l'industrie du cinéma.
Les trois dirigeants de l'équipe du journal La Vie éco sont Fouzi Lekjaa, Mehdi Bensaid et Khaled Tougougun.
La ville de Rissani a alloué plus de 245 millions de dirhams pour la préservation du site archéologique de Sijilmassa.
Rabat s'implique dans le monde du gaming : Le Maroc se positionne parmi les acteurs majeurs.
Ce texte est protégé par les droits d'auteur de La Vie éco 2025. Il a été conçu et développé par SG2I Consulting.
